Mentions Légales

Une équipe de professionnels à votre service

Publication

Le site stpee.fr est édité par  :

Le Siège STPEE
Villebon Parc
4 rue Vitruve
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE

Ce site est la propriété de STPEE, et respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Ce site a été entièrement mis en place par la société Graph ID – 11 rue de la Tuilerie – 60590 Enencourt-Léage.

Hébergement

Loi du 1er aout 2000 articles 43-8 à 43-10

MGS Informatique via la plateforme OVH
34 rue de la vallée aux boeufs
41000 BLOIS
https://www.mgsinfo.com

Déclaration à la CNIL

Graph ID dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ses clients ou les personnes qui s’intéresent à son activité.
Les informations recueillies dans les formulaires de collecte de données personnelles et les informations enregistrées dans nos bases de données sont réservées à l’usage du (ou des) service(s) concerné(s) et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : Graph ID.
Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Référence déclaration CNIL n° (en attente).
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à Graph ID.

Crédits photos

Propriété de STPEE.

Cookies

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Droit applicable

L’ensemble de ce site internet est soumis au droit français. Tout différend relatif audit Site Internet sera soumis à la compétence exclusive du tribunal choisi par l’éditeur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, de ces données et informations, à d’autres fins qu’un usage privatif sur quelque support que ce soit, est interdite et est de nature à engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Leurs duplications, traductions ainsi que leur hébergement et traitement dans d’autres médias électroniques, relèvent des droits d’auteur. La copie et l’exploitation sont soumises à une autorisation expresse, préalable et écrite de l’éditeur.